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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R M D I
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LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS
R M D I société anonyme

Numéro de dépôt :
93492244
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) R M D I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R M D I domicilié(e) R.N. 9, 34800 ASPIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 542 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE GRIFFEE DES COMPAGNONS est expirée depuis le 16 novembre 2003.

R M D I a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE METIER, C'EST LE BON GOUT , G COMPAGNIE GRIFFEURS DE VIN


R M D I société anonyme - R.N. 9, 34800 ASPIRAN - France - SIREN 379542517


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie qui ne seraient pas d'appellation d'origine), liqueurs